SAINT CLAIR LE TRAITEUR SAS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3280267
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2024
Présentation de la marque SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR
Déposée le 11 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT CLAIR LE TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT CLAIR LE TRAITEUR domicilié(e) rue du Bois du Pont, ZI - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 172 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque SC SAINT CLAIR LE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT CLAIR LE TRAITEUR SAS, société par actions simplifiée - rue du Bois du Pont, ZI - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 326172814
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Inscription le 30 novembre 2007 - Gage constitué n°466403 - Publication au BOPI 2007-11-30
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554294 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27
Inscription le 15 décembre 2014 - Gage radié n°638992 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 30 décembre 2014 - Gage constitué n°640107 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-12-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration, traiteur, organisation de réceptions et banquets.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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